Mentions légales

Mentions légales

Cyb’@njou  porté administrativement par la Fédération des centres sociaux Maine-et-Loire & Mayenne, régie par la loi de 1901

  • N° SIRET : 331.162.420.00060
  • Siège : 49240 Avrillé
  • Téléphone : 02 41 23 75 60
  • Courriel : federation49-53@centres-sociaux.fr

 

Responsable de publication :

Laura HERAIL – laura.herail@centres-sociaux.fr – 06 45 13 41 32

Le site est hébergé chez OVH-hebergement

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Ce site est hébergé sur un serveur et ce site utilise le CMS WordPress et le constructeur de thème Elementor.

Le site internet https://cybanjou.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du réseau Cyb@njou et des ressources thématiques.

Ce site a pour objectif d’informer le grand public, des professionnels et les médias sur les activités de la structure : Cyb@njou. Nous nous efforçons de fournir une information de qualité et vérifiée, toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à l’administrateur du site : contact.

Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété intellectuelle et des réglementations internationales applicables.

Le visiteur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site https://cybanjou.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

1- Accès

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par urlsiite, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site web https://cybanjou.org est mis à jour régulièrement.

2- Utilisation des marques de la structure

Les marques verbales et visuelles (logos), Cyb@njou sont protégées.

Leur utilisation sans autorisation écrite de Cyb@njou , sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.

Pour toute autre réutilisation, nous contacter

3-Pages/ Articles/ Contenus/ Textes/ Images

  • Attribution : Vous devez créditer les contenus, intégrer un lien vers la page du contenu et préciser la date à laquelle le contenu a été extrait du site. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables sans toutefois suggérer queCyb@njou vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé ses contenus.
  • Pas de modifications : Toute modification des images, vidéos et iconographies est interdite. Leur utilisation sans autorisation écrite de Cyb@nou, sur tout support, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.

  • Les images disponibles sur le site comprennent les photographies, captures écran et illustrations.

  • Sous réserve des droits de propriété intellectuelle de tiers, les images qui sont la propriété exclusive de Cyb@njou sont, sauf mention contraire, strictement interdite à l’exploitation, la reproduction, la modification, la redistribution, l’utilisation ou l’indexation. Ce site utilise des images de sources différentes.

Photothèque : Cyb’@njou, hub CONUMM, Fédération des centres sociaux 49/53

 

Aucune donnée présente sur ce site ne pourra être utilisée à des fins commerciales.

4 –Comment créditer les contenus de https://www.cybanjou.org que je réutilise ?

L’utilisateur qui souhaite réutiliser les contenus ainsi mis à disposition doit impérativement indiquer :

  • Le titre associé au contenu,
  • La paternité du contenu par la mention suivante : « Source : nomdusite – https://www.cybanjou.org
  • Le suivi de la date à laquelle le contenu a été extrait du site : « JJ/MM/AAAA »,
  • L’indication de l’accord de https://cybanjou.org pour l’utilisation et l’exploitation des données.

 

 

 

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données personnelles et des Données personnelles de Santé, le site utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, le chiffrement et mot de passe.

Lors du traitement des Données personnelles, https://cybanjou.org prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

Le site https://cybanjou.org contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, nous n’avons pas la possibilité de vérifier de tout temps le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.